Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECRIRE CONTRE L'OUBLI
AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3331052
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2024
ECRIRE CONTRE L\'OUBLI de AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE

Présentation de la marque ECRIRE CONTRE L'OUBLI

Déposée le 22 décembre 2004 par l'association loi 1901 AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECRIRE CONTRE L'OUBLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 76, Boulevard de la Villette - 75940 - PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 238 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, Mme Sylvie BENARD, Service Juridique domicilié(e) 76, Boulevard de la Villette - 75940 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque ECRIRE CONTRE L'OUBLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECRIRE CONTRE L'OUBLI arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIRE CONTRE L'OUBLI , MUSIQUES CONTRE L'OUBLI , FONDATION AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE sous l'égide de la Fondation Paris Diderot , 10 JOURS POUR SIGNER.


AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, ASSOCIATION Loi 1901 - 76, Boulevard de la Villette - 75940 - PARIS Cedex 19 - France - SIREN 308238401


AMNESTY INTERNATIONAL FRANCE, Mme Sylvie BENARD, Service Juridique - 76, Boulevard de la Villette - 75940 - PARIS Cedex 19 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573465 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2014-12-08

Produits de l'imprimerie. Jeux éducatifs. Jouets. Publicité, dépliants, journaux, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, affiches, brochures, catalogues. Editions de livres, de revues, films, organisation de spectacles, de concours, de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.